Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEC SYSTEMS
/
CADPLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CADPLUS
PEC SYSTEMS (SA)

Numéro de dépôt :
94551909
Date de dépôt :
30/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2004

Présentation de la marque CADPLUS

Déposée le 30 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) PEC SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CADPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEC SYSTEMS domicilié(e) 119/121, grande rue, 92318 SEVRES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 053 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe DUPUY PEC SYSTEMS - France.

La marque CADPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADPLUS est expirée depuis le 30 décembre 2004.

PEC SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : CAD Phone , CAD Direct , LandDESIGNER , VIRTUAL SIMULATOR , CAD DEVIS , CAD+ , EASY VISION , CAD EQUIP


PEC SYSTEMS (SA) - 119/121, grande rue, 92318 SEVRES CEDEX - France - SIREN 385053376


Philippe DUPUY PEC SYSTEMS - France


Inscription le 18 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270480 - Publication au BOPI 1999-01-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

- Produit informatique et graphique à savoir: logiciel graphique